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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spécitech automatisme
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Véolys
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Véolys
Spécitech automatisme SARL

Numéro de dépôt :
3556712
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Véolys de Spécitech automatisme

Présentation de la marque Véolys

Déposée le 14 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spécitech automatisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Véolys »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spécitech automatisme domicilié(e) 1 Le Village,81110 LESCOUT - 81110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 615 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spécitech automatisme domicilié(e) 1 Le Village,81110 LESCOUT - 81110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque Véolys est expirée depuis le 14 février 2018.

Spécitech automatisme a également déposé les autres marques suivantes : CONTROLVENT , SPECITECH AUTOMATISME , ELINORA , EASYRIG , CONTROLPARK , THERMOVEILLE , AIRCONTROL


Spécitech automatisme SARL - 1 Le Village,81110 LESCOUT - 81110 - France - SIREN 383615259


Spécitech automatisme - 1 Le Village,81110 LESCOUT - 81110 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488036 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488037 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 25 mai 2010 - Renonciation totale n°524174 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée.